Le 25/11/2024

Ordre du jour

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Question n° 1 :
Centre Communal d'Action Sociale - Désignation d’un membre du conseil municipal en remplacement de Mme BOUTOILLE conseillère municipale démissionnaire -
Question n° 2 :
Site ALLAN - Désignation d'un tiers repreneur du foncier acquis par l'EPF - Avis - Décision
Question n° 3 :
Bibliothèque municipale - Désherbage - Avis - Décision -

PERSONNEL
Question n° 4 :
Protection sociale complémentaire des agents - Participation de la Commune - Modification - Décision -
Question n° 5 :
Régime indemnitaire - Règles de maintien pendant les périodes de congés de maladie - Avis - Décision -

FINANCES
Question n° 6 :
Vente des logements rue François Mitterrand - Départ des locataires - Prise en charge des frais de déménagement - Avis - Décision -
Question n° 7 :
Cimetière - Concessions - Fixation des différents tarifs 2025 -
Question n° 8 :
Droits de place - Fixation des tarifs 2025 -
Question n° 9 :
Location des salles communales - Fixation des tarifs 2025 -
Question n° 10 :
Fixation du taux horaire des agents communaux intervenant pour le compte d’un tiers ou en reprise d’un désordre causé par un tiers - Revalorisation pour 2025 - Avis - Décision -
Question n° 11 :
Budget général - Autorisation donnée au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 - Décision -

QUESTIONS DIVERSES